Marque expirée - Marque en non vigueur

C'est pour juillet
ESTENNE Cécile MAYEUR Didier

Numéro de dépôt :
3267513
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/01/2014
C\'est pour juillet de ESTENNE Cécile MAYEUR Didier

Présentation de la marque C'est pour juillet

Déposée le 14 janvier 2004 par ESTENNE Cécile MAYEUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « C'est pour juillet »

Le déposant est ESTENNE Cécile MAYEUR Didier domicilié(e) 41, avenue de la corse,13007 Marseille - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mayeur didier domicilié(e) 41, avenue de la corse,13007 Marseille - 13007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pour juillet est expirée depuis le 14 janvier 2014.

ESTENNE Cécile MAYEUR Didier a également déposé les autres marques suivantes : C'est un garçon , C'est pour fevrier , C'est pour octobre , Bien naître , JANVIETTE , C'est pour avril , Mother to be , Bébé de mars , C'est pour juin , C'est pour novembre


ESTENNE Cécile MAYEUR Didier - 41, avenue de la corse,13007 Marseille - 13007 - France


Mayeur didier - 41, avenue de la corse,13007 Marseille - 13007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 3 mars 2006 - Concession de licence n°429212 - Publication au BOPI 2006-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441713 - Publication au BOPI 2006-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523336 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Vêtements, chaussures Chapellerie. Linge domestique, linge de maison, linge de lit. Bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.